Règlement Intérieur

Le présent règlement intérieur a pour vocation de préciser certaines dispositions s’appliquant à tous les inscrits et apprenants de BMA Business management academy dans le but de permettre un fonctionnement régulier des formations proposées.

Il s’applique à tous les apprenants (ci-après désignés « les stagiaires » ou « les étudiants »), quel que soit leur statut (formation initiale, alternance, Executive Education) et ce, pour toute la durée de la formation suivie au sein de notre établissement situé au 01 Rue Marguerin, 75014 Paris, ou lors de sessions dispensées à distance.

Article 1 : Règles d’Hygiène et de Sécurité

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité.

• Il est formellement interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux de l’établissement.
• Il est interdit de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants.
• Les consignes d’incendie, et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours, sont affichées dans les locaux de l’académie de manière à être connues de tous. Tout stagiaire a l’obligation de les respecter.

Article 2 : Discipline et Comportement

2.1. Assiduité et Ponctualité Les stagiaires sont tenus de respecter les horaires de formation fixés par la direction pédagogique. En cas d’absence ou de retard, le stagiaire ou son entreprise (dans le cas d’une alternance ou d’une formation continue) doit en avertir le secrétariat de l’école dans les plus brefs délais et fournir un justificatif valable. Les absences non justifiées peuvent entraîner des sanctions et, le cas échéant, un signalement à l’employeur ou à l’organisme financeur.

2.2. Respect d’autrui Le comportement des stagiaires doit garantir le respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de courtoisie et de respect envers le personnel enseignant, le personnel administratif et les autres apprenants. Toute forme de discrimination, de harcèlement ou de violence, verbale ou physique, est strictement prohibée.

2.3. Utilisation du matériel Chaque stagiaire a l’obligation de conserver en bon état le matériel de formation, les postes informatiques et les locaux qui lui sont confiés. L’utilisation du matériel de l’école à des fins personnelles est strictement interdite sans l’autorisation expresse de la direction.

Article 3 : Sanctions et Procédures Disciplinaires

Tout manquement de la part d’un stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction disciplinaire. Selon la gravité des faits reprochés, les sanctions suivantes pourront être prononcées :

• Avertissement écrit par le Directeur de l’établissement ou son représentant.
• Mise à pied temporaire.
• Exclusion définitive de la formation.

Aucune sanction ne peut être infligée à un stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui et qu’il ait eu la possibilité de s’expliquer.

Article 4 : Représentation des stagiaires

Pour les actions de formation d’une durée supérieure à 500 heures, il est procédé simultanément à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant en scrutin uninominal à deux tours, conformément aux dispositions du Code du travail.